Notre équipe vient de découvrir cet encart sur le sujet « l’automobile ». Avec régal nous vous en livrons le principal ci-dessous.
Le titre (Réforme de la fiscalité automobile en Wallonie: ce à quoi il faut s’attendre) en dit long.
Le rédacteur (identifié sous le nom d’anonymat
) est positivement connu pour plusieurs autres éditoriaux qu’il a publiés sur internet.
Les infos communiquées sont donc présumées véridiques.
Les partis du gouvernement wallon sont tombés d’accord ce week-end sur les lignes directrices de la réforme de la fiscalité automobile, qui entrera progressivement en vigueur à partir de septembre 2023 jusqu’en 2026, a annoncé lundi le ministre de la Mobilité Philippe Henri (Ecolo) sur Bel-RTL. L’accord de gouvernement PS-MR-Ecolo prévoyait déjà que les taxes de circulation (TC) et de mise en circulation (TMC) soient revues, à fiscalité globale inchangée (« neutralité budgétaire »), pour les moduler en fonction des émissions de CO₂ et encourager des voitures moins puissantes et moins lourdes, et dès lors moins polluantes.
« Nous avons travaillé sur toutes sortes de scénarios et élaboré beaucoup de calculs. Les balises doivent maintenant être traduites dans les textes« , a indiqué le vice-président Ecolo du gouvernement wallon.
Un avantage spécifique sera prévu pour les familles nombreuses qui doivent se diriger vers des véhicules plus spacieux (exonération de 100 euros), ainsi que pour les véhicules électriques et hybrides. Un plafond à 9 000 euros a également été fixé pour la taxe de mise en circulation des véhicules les plus chers à la vente.
Pour les nouvelles immatriculations
La réforme ne s’appliquera qu’aux nouvelles immatriculations (véhicules neufs ou d’occasion) à partir de septembre 2023, mais les personnes qui auront commandé leur véhicule avant mais se le verront livré après resteront dans l’ancien système. Selon le ministre, les trois quarts des modèles de véhicule nouvellement immatriculés verront leur taxe de circulation et de mise en circulation diminuer, tandis que pour les autres, les augmentations pourront être importantes.
Si l’on prend les deux voitures les plus vendues en Belgique (Volvo XC40 et Citroën C3), pour la première, modèle essence 197 CV, la taxe de mise en circulation passera de 2 587 à 3 190 euros et la taxe de circulation de 446 euros à 1 418 euros. Pour le modèle diesel (150 CV), la taxe de mise en circulation passera de 867 euros à 1 009 euros et la taxe de circulation de 248 euros à 490 euros.
Pour la Citroën C3 en revanche, la TMC du modèle essence passe de 123 euros à 89 euros et la TC de 154 euros à 99 euros. Pour un modèle diesel, la TMC passe de 61,5 euros à 50 euros et la TC de 106 euros à 79 euros.
Les textes vont à présent être finalisés au niveau du gouvernement, avant de faire l’objet de demandes d’avis, d’être envoyés au Conseil d’État puis au parlement.
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